Skip to menu Aller au contenu principal
Afficher le champ de recherche
en
  1. Accueil
  2. Ce que nous faisons
  3. Une formation qui ne s'arrête jamais
  4. Programmes

Programmes

Par souci de transparence, depuis 2018, le Conseil publie chaque année une liste des programmes de formation disponibles au cours de l’année financière qui s’est écoulée. Voici une liste de cours, de séminaires et d'autres activités d'apprentissage offerts aux juges de nomination fédérale afin de leur permettre de poursuivre leur apprentissage et d'approfondir leurs connaissances.

Étiquettes

Étiquettes
Programmes (488)
  • May 30 2023 - June 1 2023

    Colloque de formation de la Cour du Banc du Roi de l’Alberta

    Animé par des juges, des professeurs de droit et d’autres praticiens expérimentés, le colloque proposait des exposés, des tables rondes et des activités interactives sur les derniers développements de la jurisprudence en matière de droit criminel, les dépens, les procédures en droit de la famille, le mieux-être des juges et l’intelligence artificielle.

    En voir plus - Colloque de formation de la Cour du Banc du Roi de l’Alberta
  • May 24 2023 - May 26 2023

    Colloque de formation de la Cour suprême de la Colombie-Britannique

    Ce colloque de deux jours destiné aux juges de la Cour suprême de la Colombie-Britannique a permis d’explorer différents sujets, y compris les procédures de procès criminel et de détermination de la peine; les questions relatives à la preuve en droit pénal, civil et de la famille; des sujets choisis sur la gestion de la pratique en cabinet; les approches des calculs complexes dans la division des biens en matière familiale et les calculs de la pension alimentaire pour les enfants et les conjoints, en particulier les évaluations des entreprises et les revenus des entreprises; et le bien-être et la résilience des juges dans le contexte des affaires familiales et pénales difficiles.

    En voir plus - Colloque de formation de la Cour suprême de la Colombie-Britannique
  • May 24 2023 - May 26 2023

    Cour d'appel du Québec - Assemblée de formation du printemps

    This seminar covered a broad range of topics to help judges gain relevant skills, tools and knowledge. Workshops about judicial well-being were followed by presentations on the state of the justice system and the role of the judge in contemporary society. Participants also discussed Indigenous law, legal pluralism, and the justiciability of social and economic rights and how case law might evolve in this area. The program concluded with a presentation on emerging issues at the U.S. Supreme Court and what Canadian judges can learn from them.

    En voir plus - Cour d'appel du Québec - Assemblée de formation du printemps
  • May 24 2023 - May 26 2023

    Colloque de formation de la Cour suprême de la Colombie-Britannique

    Le Colloque de formation de la Cour suprême de la Colombie-Britannique a couvert un large éventail de domaines d’intérêt pour les juges et les juges associés de la Cour. On y a examiné les calculs financiers difficiles dans le contexte des affaires familiales, notamment les évaluations d’entreprises et les revenus indicatifs des sociétés. Des séances ont porté sur l’admissibilité et le traitement des enregistrements clandestins, les règles de pratique des requêtes en chambre de pratique et diverses questions précédant l’instruction. Des discussions ont eu lieu avec les membres les plus expérimentés de la magistrature sur diverses questions de droit criminel, allant des procès complexes aux approches innovantes en matière de détermination de la peine. Sur ce dernier point, des présentations ont également été faites par un juge de la Cour provinciale et un juge de la Cour du Banc du Roi du Manitoba, ainsi que par le conseil de justice des Premières Nations et les Services juridiques autochtones. Enfin, le colloque comportait un volet sur le bien-être des juges proposant à ceux-ci des outils pour les aider à comprendre et à développer leur résilience, en particulier lorsqu’ils traitent d’affaires familiales et criminelles difficiles.

    En voir plus - Colloque de formation de la Cour suprême de la Colombie-Britannique
  • May 18 2023 - May 19 2023

    Colloque de formation des Cours suprêmes de la Nouvelle-Écosse et de l’Île-du-Prince-Édouard

    Le colloque a débuté par un examen du phénomène du traumatisme intergénérationnel du point de vue des neurosciences, des expériences vécues par les communautés noires et autochtones de la Nouvelle-Écosse et de celles de deux juges. Deux séances simultanées ont ensuite porté respectivement sur les techniques permettant de faire la distinction entre les véritables sciences et les pseudosciences et sur les questions de justice naturelle et de proportionnalité. Un autre groupe d’experts a donné des conseils sur la manière de bien évaluer la crédibilité et tirer des conclusions dans les instances criminelles, familiales et civiles. Le colloque s’est poursuivi par un exposé sur la rédaction de jugements, en insistant particulièrement sur le modèle axé sur les questions à trancher et sur l’importance d’aller droit au but. Des séances simultanées ont ensuite porté sur le droit international privé et les dossiers privés dans les affaires d’agression sexuelle; elles ont été suivies par une revue de la jurisprudence de l’année en matière de droit de la famille. Le colloque s’est conclu par une séance plénière au cours de laquelle on a examiné la résilience et la façon d’aider les juges à mieux composer avec un environnement de travail stressant.

    En voir plus - Colloque de formation des Cours suprêmes de la Nouvelle-Écosse et de l’Île-du-Prince-Édouard
  • May 16 2023 - May 16 2023

    Colloque conjoint de formation de la Cour d’appel et de la Cour du Banc du Roi de l’Alberta

    S’appuyant sur l’expertise d’universitaires et de juges de première instance et de juges d’appel expérimentés, cette formation a porté sur les principes fondamentaux de l’indépendance judiciaire, sur l’indépendance judiciaire et l’engagement social ainsi que sur l’utilisation des médias sociaux.

    En voir plus - Colloque conjoint de formation de la Cour d’appel et de la Cour du Banc du Roi de l’Alberta