18 mai 2023 - 19 mai 2023

Colloque de formation des Cours suprêmes de la Nouvelle-Écosse et de l’Île-du-Prince-Édouard

Le colloque a débuté par un examen du phénomène du traumatisme intergénérationnel du point de vue des neurosciences, des expériences vécues par les communautés noires et autochtones de la Nouvelle-Écosse et de celles de deux juges. Deux séances simultanées ont ensuite porté respectivement sur les techniques permettant de faire la distinction entre les véritables sciences et les pseudosciences et sur les questions de justice naturelle et de proportionnalité. Un autre groupe d’experts a donné des conseils sur la manière de bien évaluer la crédibilité et tirer des conclusions dans les instances criminelles, familiales et civiles. Le colloque s’est poursuivi par un exposé sur la rédaction de jugements, en insistant particulièrement sur le modèle axé sur les questions à trancher et sur l’importance d’aller droit au but. Des séances simultanées ont ensuite porté sur le droit international privé et les dossiers privés dans les affaires d’agression sexuelle; elles ont été suivies par une revue de la jurisprudence de l’année en matière de droit de la famille. Le colloque s’est conclu par une séance plénière au cours de laquelle on a examiné la résilience et la façon d’aider les juges à mieux composer avec un environnement de travail stressant.

Nombre de participants : 49

Aperçu

Ce colloque a couvert divers sujets de fond liés au développement des compétences et au contexte social pertinents pour le travail des juges de la Cour suprême de la Nouvelle-Écosse et de la Cour suprême de l’Île-du-Prince-Édouard. Des juges expérimentés, des universitaires et des professionnels jouant un rôle actif dans la collectivité ont présenté des exposés, participé à des tables rondes et dirigé des exercices de résolution de problèmes. 

Objectifs

Le colloque avait quatre objectifs principaux, à savoir : premièrement, renforcer les connaissances des participants en droit substantiel, notamment en droit criminel, en droit de la famille et en droit international privé, grâce à un examen des décisions clés ayant une incidence sur les affaires d’agression sexuelle et de violence conjugale; deuxièmement, accroître chez les participants la compréhension du contexte social au moyen de discussions et d’exposés sur les questions liées aux traumatismes intergénérationnels, aux violences sexuelles et à la violence conjugale; troisièmement, renforcer les compétences des juges en examinant les facteurs juridiques permettant d’évaluer la crédibilité et de tirer des conclusions, en leur apprenant à faire la distinction entre les pseudosciences et les informations scientifiques fiables et en développant leurs compétences en matière de communication et de rédaction juridiques; quatrièmement, favoriser le bien-être des juges en recourant à des stratégies visant à accroître la résilience judiciaire.

Sommaire 

Le colloque a débuté par un examen du phénomène du traumatisme intergénérationnel du point de vue des neurosciences, des expériences vécues par les communautés noires et autochtones de la Nouvelle-Écosse et de celles de deux juges. Deux séances simultanées ont ensuite porté respectivement sur les techniques permettant de faire la distinction entre les véritables sciences et les pseudosciences et sur les questions de justice naturelle et de proportionnalité. Un autre groupe d’experts a donné des conseils sur la manière de bien évaluer la crédibilité et tirer des conclusions dans les instances criminelles, familiales et civiles. Le colloque s’est poursuivi par un exposé sur la rédaction de jugements, en insistant particulièrement sur le modèle axé sur les questions à trancher et sur l’importance d’aller droit au but. Des séances simultanées ont ensuite porté sur le droit international privé et les dossiers privés dans les affaires d’agression sexuelle; elles ont été suivies par une revue de la jurisprudence de l’année en matière de droit de la famille. Le colloque s’est conclu par une séance plénière au cours de laquelle on a examiné la résilience et la façon d’aider les juges à mieux composer avec un environnement de travail stressant.