Skip to menu Aller au contenu principal
Afficher le champ de recherche
en
  1. Accueil
  2. Ce que nous faisons
  3. Une formation qui ne s'arrête jamais
  4. Programmes

Programmes

Par souci de transparence, depuis 2018, le Conseil publie chaque année une liste des programmes de formation disponibles au cours de l’année financière qui s’est écoulée. Voici une liste de cours, de séminaires et d'autres activités d'apprentissage offerts aux juges de nomination fédérale afin de leur permettre de poursuivre leur apprentissage et d'approfondir leurs connaissances.

Étiquettes

Étiquettes
Programmes (125)
  • December 6 2023 - December 8 2023

    Programme de perfectionnement des juges formateurs

    Le colloque a porté principalement sur les défis que pose la formation des juges et sur les possibilités qu’elle offre à la suite de la pandémie, en tenant compte des réalités auxquelles sont confrontés les juges d’aujourd’hui. Grâce à des présentations magistrales, des exposés, des travaux en petits groupes et d’autres activités d’apprentissage interactives, les participants ont pu se familiariser avec les thèmes suivants : les pratiques exemplaires en matière d’éducation des adultes et d’apprentissage par l’expérience applicables à la magistrature; les objectifs primordiaux que la formation des juges devrait viser à la lumière de leurs besoins actuels; l’intégration des ressources numériques et des techniques d’apprentissage mixte au contenu pédagogique; la formation des juges en ce qui concerne les règles de droit et les ordres juridiques autochtones; les trucs et astuces pédagogiques permettant aux juges de tirer le meilleur parti de la formation en personne. Tout au long du colloque, les participants ont pu discuter et appliquer ce qu’ils ont appris dans le cadre d’ateliers en petits groupes.

    En voir plus - Programme de perfectionnement des juges formateurs
  • November 28 2023 - November 30 2023

    Colloque de formation de la Cour du Banc du Roi de la Saskatchewan

    S’appuyant sur l’expertise de juges, d’universitaires et d’autres professionnels chevronnés, ce colloque portait sur des questions liées au bien-être des juges et à la violence entre partenaires intimes, l’accent étant sur la violence familiale et ses répercussions sur les enfants. Des universitaires, un juge et un agent de probation expérimentés ont fait état des meilleures pratiques concernant l’utilisation des rapports présentenciels, le recours aux facteurs énoncés dans l’arrêt Gladue et l’application des évaluations de l’incidence de l’origine ethnique et culturelle. Un professeur de droit de l’université s’est penché sur trois thèmes émergents, à savoir l’autonomie gouvernementale, la non-discrimination et l’accès à la justice dans un contexte autochtone. Le colloque s’est terminé par un exposé sur les conférences préparatoires contraignantes.

    En voir plus - Colloque de formation de la Cour du Banc du Roi de la Saskatchewan
  • November 8 2023 - November 10 2023

    Colloque de formation s’adressant aux membres de tous les tribunaux en Colombie-Britannique

    Ce colloque a été animé par des juges, des universitaires et des chercheurs chevronnés aux niveaux local, national et international. Le programme a commencé par un discours sur ce que l’accès à la justice signifie pour les juges, puis a exploré les façons dont les plaideurs non représentés par un avocat utilisent la technologie, y compris l’intelligence artificielle, lorsqu’ils composent avec le système judiciaire. Une prévision du rôle de l’intelligence artificielle pour la magistrature a été présentée. Cette prévision comprenait une démonstration et une discussion sur la réglementation concernant l’utilisation de l’intelligence artificielle par les tribunaux et la profession juridique. Des séances ont également été tenues sur l’utilisation des médias sociaux par les juges et les tribunaux ainsi que sur la loi relative à l’admissibilité des éléments de preuve numériques. La deuxième journée du colloque a été consacrée, dans un premier temps, à la réconciliation et à la voie à suivre. Un aîné autochtone a notamment prononcé un discours d’ouverture dans lequel il a délivré un message d’unité et souligné l’importance de se rencontrer face à face pour apprendre et progresser sur le chemin de la réconciliation. Un groupe de juges a ensuite présenté les initiatives prises par leurs tribunaux pour favoriser la réconciliation et a offert un point de vue comparatif de la Haute Cour de Nouvelle-Zélande sur la relation entre les tribunaux et les Maoris et sur la reconnaissance du Tikanga (droit coutumier maori) par les tribunaux néo-zélandais. Un groupe d’universitaires a ensuite exploré le concept de pluralisme juridique et la manière dont les lois autochtones peuvent être prises en compte et reconnues par les tribunaux. Le programme a également permis d’aborder des cas récents d’intérêt en matière de droit civil, de droit pénal et de droit de la famille. La journée s’est terminée par une séance présentée par des membres de la Cour d’appel de la Colombie-Britannique sur les tenants et aboutissants de l’examen en appel.

    En voir plus - Colloque de formation s’adressant aux membres de tous les tribunaux en Colombie-Britannique
  • October 11 2023 - October 13 2023

    Cour d'appel du Québec : Assemblée générale annuelle

    Ce programme était axé sur l'évolution de la perception du public envers le système judiciaire ici et ailleurs. Les juges ont pu entendre la perspective d'un ancien juge de la Cour suprême d'Israël ainsi que d'une experte en matière d'indépendance judiciaire. Dans le contexte criminel, les participants ont pu explorer le rôle du juge en matière de prévention et de dissuasion, et leur capacité réelle à contrôler la criminalité dans notre société. Un panel d'experts explorant les perceptions des Québécois à l'égard du système judiciaire a ensuite permis aux participants de faire le point sur la relation entre la confiance dans les médias et l'impact des médias sur les perceptions, la désinformation, les médias sociaux et les influences de la politique internationale. Les remarques de clôture de la formation ont porté sur la discipline judiciaire à travers le prisme des valeurs du droit public, en particulier dans le contexte de la récente réforme de la procédure de plainte et de discipline pour les juges de nomination fédérale.

    En voir plus - Cour d'appel du Québec : Assemblée générale annuelle
  • October 4 2023 - October 7 2023

    Cour supérieure du Québec : Assemblée générale annuelle

    Cette assemblée générale annuelle a misé sur les trois dimensions de la formation judiciaire que sont l’acquisition des connaissances, le développement des compétences et habiletés et la sensibilisation au contexte social entourant divers enjeux de droit et de justice. D’entrée de jeu, la formation a poursuivi une discussion sur la violence conjugale et familiale entamée lors de la dernière assemblée générale. Ce sujet a d’abord été traité sous l’angle des féminicides et des infanticides, après quoi il a donné lieu à une discussion sur la manière, comme juge d'instance, de composer avec des allégations de violence. La formation s’est poursuivie avec un partage d'expériences sur le thème de la détresse psychologique chez certains justiciables. D’autres ateliers ont porté sur l'évolution démographique de la société québécoise, l’utilisation des réseaux sociaux, ainsi que le rapport à la critique et la manière de composer avec celle-ci. Enfin, une psychologue a livré ses trucs pour bien vivre « dans l'œil du public » et une dernière séance a porté sur la motivation au travail.

    En voir plus - Cour supérieure du Québec : Assemblée générale annuelle
  • May 31 2023 - June 2 2023

    Cour supérieure du Québec : Assemblée divisionnaire (Québec)

    Cette formation de printemps s'est concentrée sur les trois dimensions de la formation judiciaire, à savoir l'acquisition de connaissances, le développement d'aptitudes et de compétences, et la prise de conscience du contexte social entourant diverses questions de droit et de justice. Le programme a débuté avec une discussion sur ce qui se passe après le prononcé d'une ordonnance de soins, sur les questions relatives aux droits de la personne et sur la rédaction des jugements. Par la suite, les participants ont été exposé à de nouveaux outils numériques ainsi qu'aux ressources d'information technologiques disponibles à la Cour. La formation a également permis l'exploration de questions courantes en matière d'accès à la justice et de la perception des justiciables.

    En voir plus - Cour supérieure du Québec : Assemblée divisionnaire (Québec)
  • May 31 2023 - June 2 2023

    Cour supérieure du Québec

    Cette assemblée divisionnaire a misé sur les trois dimensions de la formation judiciaire que sont l’acquisition des connaissances, le développement des compétences et habiletés et la sensibilisation au contexte social entourant divers enjeux de droit et de justice. Les thèmes suivants ont été abordés en profondeur au début de la formation : les enjeux liés aux justiciables non représentés et l’outrage au tribunal. D’autres séances ont porté sur les ordonnances de sauvegarde en matière familiale, la notification hors Québec, et les émojis, les émoticônes et les autres pictogrammes et sur la manière dont le droit s'en saisit. Complétaient le programme de formation deux séances facultatives portant sur des outils numériques de l’Institut national de la magistrature qui permettent aux juges de travailler de manière plus efficace.

    En voir plus - Cour supérieure du Québec