Colloque sur les procès devant jury en matière pénale

Aperçu 

Les procès criminels devant jury posent des défis uniques en matière de procédure, de preuve et de droit substantiel. Ce colloque était axé sur la plupart des aspects de la pratique et du droit en matière de procès criminels devant jury, depuis les conférences préparatoires au procès jusqu’au prononcé du verdict, en passant par une gamme d’enjeux en matière de preuve et de droit substantiel auxquels les juges du procès sont susceptibles de faire face dans de telles affaires.

Objectifs 

Le colloque avait pour objectifs de fournir aux juges une formation complète sur les défis que posent les procès criminels devant jury en matière de preuve, de procédure et de droit substantiel, de la conférence préparatoire au procès jusqu’au verdict, et de préparer les juges de première instance aux difficultés liées au droit de la preuve et au droit substantiel qu’ils sont susceptibles de rencontrer dans de tels procès.

Sommaire 

Animé par des juges expérimentés, le colloque proposait un éventail de brèves conférences, d’exposés de groupe d’experts, d’exercices pratiques et de discussions en petits groupes. On y a abordé divers sujets, à savoir : la gestion efficace de la cause avant le procès, la préparation du procès devant jury, la sélection judicieuse des jurés, les directives sur les devoirs des parties, l’admissibilité de la preuve à des fins limitées, la rédaction et la communication des directives au jury, notamment les directives au jury concernant les mythes et les stéréotypes, les directives sur certains moyens de défense et les directives postérieures à l’exposé.