Les comités du Conseil
Les membres du Conseil travaillent ensemble sur des initiatives visant à promouvoir l'excellence et l'indépendance de la magistrature. Bien que le Conseil soit surtout connu pour son rôle dans les enquêtes sur la conduite des juges, son mandat est beaucoup plus large et comprend également la formation continue des juges de nomination fédérale, ainsi que l'amélioration globale de la qualité des services judiciaires. Afin de répondre aux attentes des Canadiens, de nombreux comités ont été créés regroupant des juges en chef, d’autres juges, experts et partenaires. Ces comités assistent le Conseil dans l’atteinte de ses objectifs par des recherches, la rédaction de publications ou une collaboration à des projets spéciaux. Le travail de ces comités est varié, et leurs structures également. Certains sont des comités ad hoc, créés pour un projet spécifique, d’autres sont permanents et regroupent un nombre fixe de membres. Vous trouverez ci-dessous une liste des comités permanents, sous-comités et ad hoc du Conseil, ainsi que des groupes de travail et des forums :
Les comités du Conseil
- Président
- L'honorable Richard Wagner
- L'honorable Glenn D. Joyal (Premier vice-président)
- L'honorable Tracey DeWare (Deuxième vice-présidente)
- L'honorable Suzanne M. Duncan
- L'honorable Heather J. Holmes
- L'honorable Jean-François Michaud
- L'honorable Kenneth G. Nielsen
- L'honorable Martel D. Popescul
- L'honorable Michael H. Tulloch
- L'honorable Michael J. Wood
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Groupe de travail lié à la santé et le bien-être des juges
Président- L'honorable Geoffrey B. Morawetz
- L'honorable Tracey L. Clements
- L'honorable Kenneth G. Nielsen
- L'honorable Manon Savard
Comité judiciaire sur la protection interjuridictionnelle des enfants
Présidente- L'honorable Gwen B. Hatch
- L'honorable Aline U. K. Quach (Vice-Présidente, Québec)
- L'honorable Suzanne Stevenson (Vice-Présidente, Ontario)
- L'honorable Gaylene Kendell (Alberta)
- L'honorable Jacqueline Hughes (Colombie-Britannique)
- L'honorable Sophie MacDonald (l'Île-du-Prince-Édouard)
- L'honorable Megan Thatcher (Manitoba)
- L'honorable Deborah Hackett (Nouveau-Brunswick)
- L'honorable Christine Doucet (Nouvelle-Écosse)
- L'honorable Faiyaz Alibhai (Nunavut)
- L'honorable Benoît Moore (Québec)
- L'honorable Michael T. Megaw (Saskatchewan)
- L'honorable Jane Fitzpatrick (Terre-Neuve-et-Labrador)
- L'honorable Sheila M. MacPherson (Territoires du Nord-Ouest)
- L'honorable Edith Campbell (Yukon)
- L'honorable Mélanie Roy (Conseil canadien des juges en chef)
Comité sur le traitement et les avantages sociaux des juges
Président- L'honorable Geoffrey B. Morawetz
- L'honorable Suzanne M. Duncan
- L'honorable D. Blair Nixon
- L'honorable Marie-Anne Paquette
- L'honorable J.C. Marc Richard
Groupe de travail sur les directives au jury
Président- L'honorable Martel D. Popescul (co-président)
- L'honorable James W. O'Reilly (co-président)
- M. Giuseppe (Joe) Battista
- M. Louis Belleau
- L'honorable Marc David
- L'honorable Nick (Nicholas) Devlin
- L'honorable Frederick P. Ferguson
- L'honorable Patrick Healy
- L'honorable Kate Ker
- L'honorable Myriam Lachance
- M. Hong Nguyen
- L'honorable Renée Pomerance
- Mme Nathalie Proulx
- M. James C. Raymond, Ph.D.
- Professeur Hamish Stewart
Comité national sur les directives au jury
Président- L'honorable Martel D. Popescul (co-président)
- L'honorable James W. O'Reilly (co-président)
- M. Giuseppe (Joe) Battista
- M. Louis Belleau
- L'honorable Alexandre Bien-Aimé
- L'honorable Michael J. Brundrett
- L'honorable Jonathan M. Coady
- L'honorable François Dadour
- L'honorable Marc David
- L'honorable Nancy Dennison
- L'honorable Martha Devlin
- L'honorable Nick (Nicholas) Devlin
- L'honorable Joyce DeWitt-Van Oosten
- L'honorable Joseph Di Luca
- L'honorable Sheri A. Donegan
- L'honorable Annie Emond
- L'honorable Frederick P. Ferguson
- Mme Marie-Christine Godbout
- L'honorable Cameron H. Gunn
- L'honorable Patrick Healy
- L'honorable Avril B. Inglis
- L'honorable Kate Ker
- L'honorable David A. Labrenz
- L'honorable Myriam Lachance
- L'honorable Christopher Mainella
- L'honorable Miriam A. Maisonville
- L'honorable John P. Morrall
- M. Hong Nguyen
- Mme Maude Pagé-Arpin
- L'honorable Catherine Perreault
- L'honorable Annie Piché
- L'honorable Renée M. Pomerance
- L'honorable Yvan Poulin
- Mme Nathalie Proulx
- Professeur James C. Raymond
- L'honorable Wayne N. Renke
- L'honorable Daniel Royer
- L'honorable Trina D. Simms
- Professeur Hamish Stewart
- L'honorable Robin Y. Tremblay
- L'honorable Lori Renée Weitzman
- L'honorable Janet Winteringham
- L'honorable Krista L. Zerr
Sous-comité sur la sécurité lors des colloques nationaux
Président- L'honorable Martel D. Popescul
- L'honorable Patrick J. Duncan
- L'honorable J. Michal Fairburn
- L'honorable Heather J. Holmes
Sous-comité sur la technologie
Présidente- L'honorable Faye E. McWatt
- L'honorable Geneviève Cotnam
- L'honorable Alan Diner
- L'honorable Peter H. Edelmann
- L'honorable Denise A. LeBlanc
- L'honorable Shane I. Perlmutter
- L'honorable Sébastien Pierre-Roy
- L'honorable Herbert Rempel
- L'honorable Jack Watson
- Dr Martin Felsky
- Professeure Karen Eltis
- Président
- L'honorable Glenn D. Joyal
- L'honorable Tracey K. DeWare
- L'honorable Heather J. Holmes
- L'honorable Faye E. McWatt
- L'honorable Kenneth G. Nielsen
- L'honorable Shane I. Perlmutter
- L'honorable J.C. Marc Richard
- L'honorable Manon Savard
- L'honorable Michael J. Wood
- Président
- L'honorable Martel D. Popescul
- L'honorable Carole Beaton
- L'honorable Alexandre Boucher
- L'honorable Thomas J. Crabtree
- L'honorable Yves de Montigny
- L'honorable R. Lester Jesudason
- L'honorable Larry Landry
- L'honorable Heather MacNaughton
- L'honorable Rosalie McGrath
- L'honorable D. Blair Nixon
- L'honorable Anick Pelletier
- L'honorable Renée M. Pomerance
- L'honorable Shannon Smallwood
- L'honorable Michael H. Tulloch
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Groupe de travail sur les résolutions
Président- L'honorable Martel D. Popescul
- L'honorable Thomas J. Crabtree
- Président
- L'honorable Deborah K. Smith
- L'honorable Kent H. Davidson
- L'honorable James W. Gormley
- L'honorable Gwen B. Hatch
- L'honorable Leonard Marchand
- L'honorable Owen Rees
- L'honorable J.C. Marc Richard
- L'honorable Simon Ruel
- L'honorable Alice Woolley
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Groupe de travail sur la révision des documents
Président- L'honorable J.C. Marc Richard
- L'honorable James W. Gormley
- L'honorable Owen Rees
- Président
- L'honorable J.C. Marc Richard
- L'honorable Geoffrey B. Morawetz
- L'honorable Shane I. Perlmutter
- Président
- L'honorable Michael J. Wood
- L'honorable Judith Harvie
- L'honorable Ritu Khullar
- L'honorable Robert Leurer
- L'honorable Marie-Anne Paquette
- L'honorable Marianne Rivoalen
- L'honorable Paul Schabas
- L'honorable Raymond P. Whalen
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Groupe de travail sur la sensibilisation des jeunes
Président- L'honorable Paul S. Crampton
- L'honorable Judith Harvie
- L'honorable Michael J. Wood
- Président
- L'honorable Ritu Khullar
- L'honorable Thomas J. Crabtree
- L'honorable Marie-Anne Paquette
- L'hnorable Ronald A. Skolrood
- L'honorable Michael D. Tochor
- Doyenne Jutta Brunnée
- Doyenne Freya Kodar
- Doyenne Geneviève Saumier
- Président
- L'honorable Michael J. Wood
- L'honorable Yves de Montigny
- L'honorable J. Michal Fairburn
- L'honorable Deborah E. Fry
- L'honorable Mary J. L. Gleason
- L'honorable James W. Gormley
- L'honorable Ritu Khullar
- L'honorable Robert Leurer
- L'honorable Leonard Marchand
- L'honorable J.C. Marc Richard
- L'honorable Marianne Rivoalen
- L'honorable Manon Savard
- L'honorable Michael H. Tulloch
- Président
- L'honorable Shane I. Perlmutter
- L'honorable Tracey L. Clements
- L'honorable Sue Cooper
- L'honorable Paul Crampton
- L'honorable Kent H. Davidson
- L'honorable Tracey K. DeWare
- L'honorable Suzanne Duncan
- L'honorable Gwen B. Hatch
- L'honorable Heather Holmes
- L'honorable R. Lester Jesudason
- L'honorable Glenn D. Joyal
- L'honorable Larry Landry
- L'honorable Catherine La Rosa
- L'honorable Rosalie McGrath
- L'honorable Faye E. McWatt
- L'honorable Jean-François Michaud
- L'honorable Geoffrey B. Morawetz
- L'honorable Kenneth G. Nielsen
- L'honorable D. Blair Nixon
- L'honorable Marie-Anne Paquette
- L'honorable Anick Pelletier
- L'honorable Martel D. Popescul
- L'honorable Ronald A. Skolrood
- L'honorable Shannon Smallwood
- L'honorable Deborah K. Smith
- L'honorable Gabrielle St-Hilaire
- L'honorable Martine St-Louis
- L'honorable Michael D. Tochor
- L'honorable Raymond P. Whalen