Les comités du conseil

Les comités du Conseil

Le Conseil joue un rôle important dans le système judiciare du Canada.

Bien que son rôle dans l'examen des plaintes reliées a la conduite judiciaire est essentiel pour préserver la confiance du public dans leurs juges, le Conseil est impliqué dans de nombreuses autres initiatives intéressantes et importantes.

Une grande partie des travaux du Conseil est effectué par le biais d'une structure de comité qui peut inclure des juges en chefs, d'autres juges, et même des experts et d'autres partenaires. Ces comités aidents le Conseil a démontrer du leadership sur plusieurs questions juridiques. Certains comités sont permanents; d'autres traitent de questions spécifiques ou particulières.

Les comités peuvent examiner les politiques du Conseil, faire des recommendation et établir des lignes directrices pour aider les juges et le système judiciaire pour être efficace, accessible et responsable. Ils peuvent effectuer des recherches, préparer des publications du Conseil, ou collaborer sur les projets spéciaux.

Voici une liste des comités permanents actuels du Conseil. En grande partie, les priorités établies par le Conseil dirige le travail des Comités dans lequel tous les membres participe.

  • Comité exécutif
  • Comité sur la conduite des juges
  • Comité sur la formation des juges
  • Comité sur les candidatures
  • Comité sur l'information au public
  • Congés d'études

Pour traiter des questions spécifiques ou particulières, le Conseil procède par des comités ad hoc.